Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 32·fr
    ...Ainsi les articles 6 et 7 du statut ont été modifiés. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 33·fr
    ...- Les participations propriétés de la société « SGI » détaillées d...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 15·fr
    ...e modifier en conséquence les articles des statuts concernés par c...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 26·fr
    ...- Mise à jour des statuts notamment les articles 6 et 7. En consé...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 20·fr
    ...riana et la modification de l'article (4) des statuts en conséquen...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 13·fr
    ...- Approbation des opérations relevant du cadre de l'article 115 du...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 10·fr
    ...Vente en gros Articles, Maroquinerie et cuire Durée : 99 ans Gér...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 31·fr
    ...1.000 parts 4) Conformément à l'article 4 du nouveau statut : — le...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 41·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères sont tenues de...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 44·fr
    ...ventions réglementées par les articles 115 et 475 du code des soci...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 19·fr
    ...8 Tout créancier qui entend participer à la distribution de la di...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 7·fr
    ...é de commerce de parfums et d'articles de maquillage. Publié au jo...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 7·fr
    ...s de la loi 31 de 2003 et à l'article 189 bis du code de commerce....
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 22·fr
    ...dinaire ; - Modification de l'article 30 des statuts ; - Pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 15·fr
    ...Tout participant à la vente aux enchères doit consigner le un tier...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 3·fr
    ...Conditions de participation aux Assemblées Générales : Les action...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 11·fr
    ...n a décidé de mettre à jour l'article 8 des statuts et le registre...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 20·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2005B0235SR...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 30·fr
    ...Finissage d'articles en jeans. Durée : 99 ans. Gérance : Madame ...