Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 17·fr
    ...- L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. III - Con...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 31·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 20·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 7 des statuts. Journal Offi...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 42·fr
    ...- La visite tous les jours de la semaine - Ne peuvent participer à...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 18·fr
    ...séquence la modification de l'article 13 des statuts de la Société...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 21·fr
    ...Le commerce en gros d'articles de froid, solaires et électroménage...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 25·fr
    ...4) La modification des articles 6 et 7 des statuts. Deux originau...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 16·fr
    ...des conventions relevant de l'article 200 du CSC ; - Affectation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 20·fr
    ...- Mise à jour de l'article 7 du statut. 2013T04867SRLB2 PIXELS A...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 38·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 26·fr
    En conséquence, l'article 7 des statuts a été mis à jour. Deux ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 21·fr
    ...- la modification de l'article 16 des statuts concernant la nomina...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 28·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication que par l'intermédiai...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 48·fr
    ...Le fonds de commerce «article de cadeaux et décors» qui va devenir...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 28·fr
    ...lisée dans son intégralité, l'article 6 des statuts relatif au cap...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 36·fr
    ...fense nationale. Arrêtent : Article premier. - Un concours sur é...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 11·fr
    ...Chaque jour et sans conditions particulières. 2023S00180VEPA1 ##...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 3·fr
    opérations prévues par les articles 200 et suivants du code des so...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 10·fr
    ...Pas d'apport en nature et pas d'avantages particuliers stipulés da...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 16·fr
    ...Vente en gros des articles électriques. Gérance : Mr Fehri Garbi ...