Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 30·fr
    ..., à compter du 8 février 1972 Atteya Mokhlar, à compter du 8 févri...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 17·fr
    ... 23 Juin 1972 Ben Naceur Jeannette, à compter du 23 Juin 1972 Gato...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 17·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ...Dans cette situation, le directeur de l'école bénéficie des avanta...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 49·fr
    ...Le tracé de cette ligne, indiquant les propriétés privées où il do...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 15·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Ezzoubour », b) Qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 40·fr
    ...La totalité de cette usine à huile est limitée : Au Sud, à l'Est ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ... sis dans la région d'El Akechette en bordure de la route reliant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 6·fr
    ...à tout moment la dénoncer et cette dénonciation prendra effet six ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 8·fr
    ...st fixée à deux ans et demi, cette durée peut être réduite de six ...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 4·fr
    ...Ils demeurent liés par cette obligation même après la cessation de...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 7·fr
    ...Pendant cette période, les nominations se feront au choix après ex...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 4·fr
    ...ommunaux dont le total des recettes des trois titres des budgets o...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 11·fr
    ..., clôture, etc., donnant sur cette voie (Article 1er du règlement ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 9·fr
    ...Les fonctionnaires désignés en cette qualité gardent le traitement...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 17·fr
    ...Monsieur Jacques DELMOTTE Directeur de la Succursale en Tunisie de...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 13·fr
    ...lement et d'extension de la flotte, de création et d'extension d'a...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 16·fr
    ...9 - Cette entreprise est chargée notamment des missions suivantes ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 15·fr
    ... médecin de la santé publique attestant que le candidat : a) n'a ...