Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 11·fr
    ...ent, de linge de maisons et d'articles de décoration et destiné à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 28·fr
    ...és ont décidé de modifier les article 5, 10, 11, 15, 17 et 25 des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 48·fr
    ...Ils ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 6·fr
    ...s du Gouvernement; Arrête : Article Premier. — Monsieur Noureddi...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 15·fr
    ... souscrites et non libérées l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 26·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Un délai de 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 52·fr
    ...rze dinars (33714 d) et pour participer aux enchères il faut consi...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 31·fr
    ...Suite à cette augmentation l'article six de statut sera modifié. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 15·fr
    ...2- Modifier l'article 6 des statuts en conséquence comme suit : «...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 23·fr
    ...le à trente mille dinars, les articles 6 et 7 des statuts sont par...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 16·fr
    ...mément aux critères fixés à l'article 4 du présent décret. La com...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 7·fr
    ...- de modifier l'article 7 des statuts en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 8·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 24·fr
    ...e traitement de finissage des articles tissés, la confection et le...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 15·fr
    ...- D'approuver la participation de la société BHM au capital de la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 29·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, articles ménagers et de confort. 3)...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 34·fr
    ...t aux procédures déclarés à l'article 48 de la loi de dépétration ...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 42·fr
    ...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...