Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 13·fr
    ... une salle de bain, trois toilettes, trois douches et un espace nu...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ...'une salle de bain, d'une toilette, d'une cuisine, d'un couloir in...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 27·fr
    ...Attendu que la dite villa a été construite par le condamné, suivan...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 24·fr
    ...# VENTTE aux Enchères Publiques sur Saisie IMMOBILIERE L'adjudi...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 16·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 29·fr
    ... à Kélibia enregistré à la Recette des Finances à Kélibia, le 10 m...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...ule, la superficie totale de cette construction est de 1041,60 m²....
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 12·fr
    ... une salle de bain et une toilette, d'une superficie de 82 m². - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 35·fr
    ...avenue Pasteur n° 21 - La Goulette. Avocat poursuivant : Maître Y...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 46·fr
    ...rectement ou indirectement à cette activité. *Siège Social :* Téb...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...icence en droit décernée par cette Faculté. L'organisation des ét...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...Cette action d'entraide et de prévoyance sociale complémentaire qu...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 26·fr
    ...Cette autorisation est délivrée sur la base d'un programme annuel ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...Cette propriété se compose : 1/ d'une construction aux rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 5·fr
    ...olte 1957 effectuées jusqu'à cette date. Le Secrétaire d'Etat aux...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Pylone Tamezret »; b)...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 44·fr
    ...usage commercial (Vente de Lunettes) d'une superficie de 22m², en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 7·fr
    ...t de carrière et l'indice de cette intégration. Art. 3. — Les émo...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 52·fr
    ...La décision relative à cette délégation doit être prise à la major...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 23·fr
    ...it à la route projetée (pour cette épreuve les candidats. Peuvent...