Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 51·fr
    ...Les 26900 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 26·fr
    ...La moitié dans l'indivision du terrain objet de la vente sis à la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 54·fr
    ...20580,5 parts indivises, revenant au saisi, sur un total de 26490 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 28·fr
    ...La moitié indivise d'une propriété à vocation agricole connue sous...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ...Il s'agit des 693/720 parts indivises dans l'immeuble dénommé « Vi...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 50·fr
    ...Part indivis de l'immeuble sis à la rue Farhat Hached Téboulba, d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 55·fr
    ...104 parts indivises des 24660 dont est fractionné le domaine connu...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 18·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en propriété de Mr Abdelhak Essaiess...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 8·fr
    ...Les parts indivises soient 1/2 dans l'immeuble sis à la route kaye...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...es de la totalité du huitième indivis du Henchir connu sous le nom...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 63·fr
    ...Il consiste en la moitié indivise de l'immeuble consistant en une ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 41·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 6·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 54·fr
    ...L'ensemble d'un tiers à l'indivis (1/3) de la totalité de l'immeub...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 4·fr
    ...N n°09032403 (copropriétaires indivisaires à parts égales). Les o...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 18·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8 - L'examen pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (672/844) parts sis à Tunis r...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 16·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 19·fr
    ...Parts indivises de 76,416/393èmes de l'ensemble de l'immeuble sit...