Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 31·fr
    ...ur durant le délai légal de l'article 193 C.C. Cette annonce a ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 5·fr
    ...'exportation en gros, de tout article et fournitures de bureaux......
  • Annonces Légales·2008 / N°079·page 18·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 30·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 31·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le procès-ve...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 37·fr
    ...modifier ainsi qu'il suit les articles 6 ; 7 et 8 des statuts. 20...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 49·fr
    ...modification en résultant à l'article 6 des statuts. 3°) L'approb...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 27·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 29·fr
    ...L'Article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : Il ...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 20·fr
    ...L'article 7 des statuts est en conséquence modifié. L'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 28·fr
    ...ication des dispositions de l'article 191 du Code de Commerce, il ...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 46·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit se faire représenter par un...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 45·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 13 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 54·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues par les articles ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 20·fr
    ...Modification des articles 2, 6 et 7 des statuts. 2. Suivant procè...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 29·fr
    ...a modification par suite de l'article 3 des statuts. 2014S03202SR...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 26·fr
    ... proportionnellement à leurs participations dans le capital social...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 19·fr
    ...'avocat poursuivant, et pour participer à l'enchère il faut cautio...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 10·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 11 octobre 202...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 8·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...