Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 12·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 17·fr
    ...s l'une et par conséquence, l'article 6 du statut est modifié. 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 6·fr
    ...Ceux qui désirent participer aux enchères doivent consigner le 1/3...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 27·fr
    ...En conséquence les articles 2, 4, 5, 6 et 9 des statuts ont été mi...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 74·fr
    ...ales en Tunisie ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 43·fr
    ...Nabeul destiné pour vente des articles artisanals avec tous ses él...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 18·fr
    ...Tout participant aux enchères doit se munir de l'autorisation de M...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 3·fr
    ...Commercialisation de tous articles en bois et dérivés. Capital so...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 2·fr
    ...- Modification l'article 41 des statuts de la société - Approuvé l...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 17·fr
    ...teurs et état de versement L'article 8 des statuts a été modifié ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 45·fr
    ...nique et administratif et en particulier pour les affaires actuell...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 29·fr
    ...Il a été décidé aussi de modifier l'article 13 du statut de la soc...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 17·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société ont été modifiés en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 36·fr
    ...- Suite à l'augmentation du capital les articles 6 et 7 des Statut...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 41·fr
    Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 23·fr
    ... crédit tel que prévu par les articles 20 et 21 du décret n° 93-23...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 5·fr
    ...dans le commerce de vente des articles artisanals, de détail d'hab...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 12·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 8·fr
    ...Par conséquent, l'article 2 des statuts est modifié. 2004X1114SRL...