Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 48·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 4·fr
    ...- Cet arrêté prend effet à compter du 27 mars 1995 et sera publié ...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 21·fr
    ...navire à l'étranger pour le compte d'un tunisien (commission centr...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 10·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2021 / N°001·page 8·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de parution de cett...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 55·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 20·fr
    ...endication, il ne sera tenu compte que des dépenses strictement né...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 10·fr
    ...maître Chetoui Amor pour le compte de la société Tunisienne des in...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 8·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes pour les exercices 2024, 2025 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 2·fr
    ...1/ Le contrat de Leasing Immobilier n° C/0751 du 12 septembre 2000...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr
    ...monnaie de compte | | --- | --- | | Agrumes | 140 | | Amandes ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 4·fr
    ...secteur ou domaine concerné compte tenu notamment de l'évolution d...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 20·fr
    ...uin 2009 il a été décidé d'accepter la démission du gérant M. Hass...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 5·fr
    ...gé du Plan agissant pour le compte de l'Etat, (1) Travaux prépara...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 19·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes couvrant les exercices comptab...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 25·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la parution de cette notice...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 25·fr
    ...Dans un délai maximum vingt jours à compter de l'Insertion au jour...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 11·fr
    ...a) n'a pas d'infirmité, apparente ou cachée, et qu'il est apte, ph...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 18·fr
    ...de sociétés 1er bureau, le 7 Septembre 2012, enregistrement numéro...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 21·fr
    ...s légaux qui en découlent à compter du 9 février 1982 jusqu'à règl...