Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 16·fr
    ...Dinars (92.562,000 D) après abattement de 40 % de la mise à prix i...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 4·fr
    ...gés de nature à ce qu'ils permettent de réserver des places pour l...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 9·fr
    ...générer des revenus et des recettes mensuelles. L'immeuble est do...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr
    constituée de deux vérandas, de trois chambres, toilettes, une sal...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr
    ...ans de services effectifs en cette qualité du Ministère des Transp...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 12·fr
    ...rd-Ouest le lit de l'Oued Malestte jusqu'au point G situé à son in...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 3·fr
    ...ommandants Principaux qui ont atteint le 3ème échelon de leur grad...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 6·fr
    ...r un fonds de commerce lié à cette exploitation. Art. 8. — L'apic...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...fond en dalle béton, deux toilettes dont le plafond est en dalle b...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 3·fr
    ...Henriette fille de Azar Azote, née le 3 octobre 1940 à Tunis. Moh...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...ut acte susceptible de porter atteinte à la dignité de leur charge...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 126·fr
    ...Cette maison est limitée : à l'Est par une rue auquel se trouve l'...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 27·fr
    ...rier 1979, enregistré à la recette de Makran à la date du 26 févri...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 24·fr
    ...tal seront constatées par une attestation portant sur le nombre de...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...uperficie ouverte sur une toilette et une douche. Et une 2ème par...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 40·fr
    ...tiques "SAPAI", son offre à l'attention de Monsieur le président d...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 38·fr
    ...Trésorier et directeur - Arnold Wilson Bramlette : Secrétaire et T...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 50·fr
    ...ine, une salle de bain et toilette, des escaliers menant une chamb...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 11·fr
    ...ur un balcon suit par une toilette et une 2ème et 3ème chambre. Ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr
    ... Mai 1963, enregistrée à la Recette de l'Enregistrement de Sfax le