Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 17·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 7·fr
    ...Cet article est publié le 08/08/2026 aux journaux le Quotidien et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 11·fr
    ...dix dinars chacune (10 D), L'article 6 des statuts a été modifié ...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 7·fr
    ... DT à 360.000,000 DT par une participation égalitaire entre les si...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 19·fr
    ...éreuse et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. Un...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 26·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que celui qui aura consigné au moi...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 76·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 20·fr
    ...A cet effet, l'Article (7) des Statuts de la Société MAGASINS Fkih...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 22·fr
    ... plein droit conformément à l'article 545 du Code de Commerce. Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 28·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 16 du code des sociétés...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 20·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 17·fr
    ...du fonds de commerce (vente d'articles d'électroménager et de prêt...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 47·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 2·fr
    ...sont dévolus conformément à l'article 215 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 25·fr
    ...1001 Tunis" Tunisie Conformément aux dispositions des articles 20...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 21·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié. 2011R03921S...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr
    ...éral de l'Energie; Arrête : Article Unique. — Est renouvelé au p...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 52·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 42·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du code de commerce. Un ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 36·fr
    ...3- Encourager les parents des élèves à participer à la résolution ...