Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 19·fr
    ...ns réglementées prévues par l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 21·fr
    ...Les articles 2 et 4 des statuts sont modifiés en conséquence. 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 18·fr
    ...Chaque participant à cette vente doit consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 9·fr
    ...st assorti d'aucune garantie particulière. **Notation de la socié...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 19·fr
    - La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 4·fr
    ...IE, tout en gardant les Mêmes articles et conditions mentionnés da...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 3·fr
    ...t créancier éventuel voulant participer à la distribution des deni...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 3·fr
    ...(remplacée par Univers Participation), STB, Tachid, Monsieur Abdel...
  • Annonces Légales·2004 / N°153·page 3·fr
    ...s ont décidé d'actualiser les articles des statuts de la société s...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 7·fr
    ...ent statut, obéit aux règles particulières suivantes : A. — Le Ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 14·fr
    ...DT pour le commerce de divers articles, Mme Mekni Naziha est nommé...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 31·fr
    ...t au deuxième paragraphe de l'article 142 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 14·fr
    ... a été décidé de modifier les articles 1, 10, 15, 16, 17, et 34 de...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 22·fr
    ...socié et la modification de l'article sept des statuts de la socié...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 52·fr
    ...2 - Application de l'article 388 du code des sociétés commerciales...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 15·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ont consigné le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 31·fr
    ...- la modification des articles 6, 7 et 34 des statuts en conséquen...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 17·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. 2010T05064S...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 3·fr
    ...99 ans Les documents et registres prévus par les articles 11 et 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 24·fr
    ...# Augmentation de capital ## ARTICLE 301 DU CODE DES SOCIETES COM...