Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 23·fr
    ...Cette propriété agricole est exploitée Mr Ghrayri moyennant un loy...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 26·fr
    ...Cette indemnité est afférente aux fonds de commerce et aux équipem...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 4·fr
    ...A cette fin, l'école est appelée à faire acquérir aux apprenants l...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 70·fr
    ...I | | EMIRY EP SHINGLER BRIGITTE MADELEINE | LAHBB MOHAMED B BEC...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 22·fr
    ...te de la Malga; par suite de cette cession, la répartition des par...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 28·fr
    ...toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 48·fr
    ...Tous les murs des blocs sanitaires, les toilettes, les couloires, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 20·fr
    ...Cette propriété correspond à une parcelle de forme rectangulaire, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 4·fr
    ... la nationalité, Mme Aziza Lisette Libra, dite de Lédouine Maroumi...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 9·fr
    ...ergie duquel il résulte s'il cette demande est régulière: Arrête ...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 17·fr
    ...3°) Par cette augmentation le Capital Social de la Société S.A.M. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 46·fr
    ...nastir, approuve entièrement cette proposition et donne pouvoir au...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 51·fr
    ...e cuisine ouvrant sur une courette superficie 36 m² avec bloc sani...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 43·fr
    ...venue rue Korbous n°5, la Goulette, Tunis. En sa qualité de débitr...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 14·fr
    ... encore revêtus, ceux des toilettes sont couverts de céramique. L'...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 33·fr
    Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 13·fr
    ...dé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, auc...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 31·fr
    ...r, un préau, une salle de toilette et un WC, équipé du courant éle...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 19·fr
    foncières le 27 avril 1994 et ce conformément aux tableau et attes...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 8·fr
    ... | | DRIDI NLI | AFSI ABDELFATTEH B MED | KORMADI FETHI BEN | BA...