Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 11·fr
    ...on et de la formation sur proposition du jury du concours. Toute ...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 21·fr
    ...et ce, en application des dispositions de l'article 26 du décret n...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 16·fr
    ...t et ce, conformément aux dispositions de l'arrêté susvisé du 18 s...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 8·fr
    ...t, sont reclassés, à titre transitoire et personnel, dans un « éch...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 6·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 14·fr
    ...isions et compte tenu des dispositions du code des sociétés. 2005...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 9·fr
    ...2005G2212SRLB2 SITEM SARL Au capital de 750.000 dinars En vert...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 8·fr
    ...Banque dépositaire : Les fonds provenant de la libération des acti...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 12·fr
    ... # AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 19·fr
    ...ents et informations à la disposition des actionnaires sont tenues...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 34·fr
    ...Toute opposition doit être effectuée de forclusion dans un délai d...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 30·fr
    La visite des lieux s'effectuera tous les vendredi de neuf heures ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 24·fr
    ...- Aide lors de la rentrée scolaire pour les familles nécessiteuses...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 44·fr
    ...blées générales sont à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 5·fr
    ...- Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premi...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 16·fr
    ...9- le local commercial N°3, d'une superficie de 219 m² situé au Re...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 2·fr
    ...En application des dispositions de la loi 17-90 du 26 février 1990...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 45·fr
    ...* Les dispositions de l'article 4 des statuts sont modifiées en co...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 43·fr
    ... ainsi que tous travaux de transit. Durée : 50 ans à partir de l'...