Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 23·fr
    ...e de la santé publique du 15 septembre 1993, fixant la liste des m...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 18·fr
    ...i maximum de trente jours à compter de la date de laquelle une cop...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 11·fr
    ...ts du TF n°47998 Ariana, on compte à droite de l'entrée de l'appar...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 45·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 17·fr
    ...Fait à Tunis, le 29 septembre 1972 Pr. le Président de la Républi...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 49·fr
    ...ns un délai de vingt jour à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...mmerce n°A11B062003 pour le compte de monsieur Makni Hamed Ben You...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 18·fr
    ...- Liste des souscripteurs, enregistrée à la recette de l'enregistr...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 33·fr
    ...t pour une durée de 3 ans à compter du 26/3/2013. 2013300588SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 33·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes de la société pour un mandat d...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 26·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr
    ...- Sont accordés à la société "Evol Atel", pour le compte de sa fil...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 9·fr
    ...s publics) et à la cour des comptes. Art. 13. - L'inspection géné...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 8·fr
    ...t effet par le réviseur des comptes. Avant le 31 août de chaque a...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 40·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 8·fr
    ...du gouvernorat de Béja le 11 septembre 2006. Arrête : Article pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 17·fr
    ... son adresse sus indiquée à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 5·fr
    ...Le lundi à neuf heures du matin, le 5 septembre 2005 à la salle de...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 18·fr
    ...es graines nuisibles, on ne comptera que le fénugrec et l'ivraie e...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 38·fr
    ...3- Remerciement du commissaire aux comptes. Ce texte a été publié...