Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 30·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 9·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 14 juillet 202...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 17·fr
    ...nnue pour sa compétence pour participer aux travaux de la commissi...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 6·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux copies...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 16·fr
    ...ainsi que la modification des articles 1 et 6 des statuts. 6/ Les...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 17·fr
    ... proportionnellement à leurs participations initiales au capital t...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 25·fr
    ...rocédé à la modification de l'article 25 des statuts en conséquenc...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 18·fr
    ...Celui qui veut participer aux enchères doit consigner au moins le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 30·fr
    ...sur les opérations visées à l'article 78 du code de commerce. — Ap...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 58·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent avoir l'autori...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 40·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. 2) Par acte sous ...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 33·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 28·fr
    ...L'article six des statuts de la société est modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 50·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 6·fr
    ...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 47·fr
    ...la participation à l'encadrement social, sanitaire et éducatif des...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 55·fr
    ...alisation de tous produits et articles ainsi que toute opération c...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 50·fr
    ...e de vêtements pour jeunes et articles dames, situé au 1er étage d...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 44·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du code du commerce tunis...
  • Journal Officiel·1992 / N°008·page 5·fr
    ...stre des finances. Arrête : Article premier. — En leur qualité d...