Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 16·fr
    ...- Modification de l'article 6 du statut de la société. 2017T01776...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 22·fr
    ...é décidé la modification de l'article 16 des statuts gérances. De...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 24·fr
    ...- Modifier les articles (06) et (07) des statuts suite aux cession...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 6·fr
    ...al administratif, Décrète : Article premier. - Les taux de l'ind...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 9·fr
    ... de modifier par conséquent l'article 4 des statuts. 2019R00602SR...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 13·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis des...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 11·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 30·fr
    ...3°) Modifications à apporter en conséquence à l'article 6 des stat...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 19·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 9·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 45·fr
    ...1/ Article 388 du nouveau code des sociétés commerciales, objet de...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 20·fr
    ...jène 5 - La modification des articles 4-6-7-14 des statuts de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 56·fr
    ...3 - Modification des articles 15 et 16 des statuts. 4 - Approbati...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 16·fr
    ...- La modification de l'article (7) des statuts en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 19·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 8 des statuts. P/La société...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 18·fr
    ...rels d'un boutique de vente d'articles artisanaux situé avenue Abd...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 28·fr
    ...- Modification des articles 2 et 6 de statuts. - Modification de l...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 41·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. N° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 18·fr
    ...00 dinars et par conséquent l'article 6 des statuts est modifié. ...