Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 44·fr
    ...La totalité des 27443,34 parts indivises des quotes parts revenant...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 13·fr
    ...La totalité du quart à l'indivis de la totalité de 44 oliviers pro...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 39·fr
    ...Le un sixième (1/6) indivis de la partie ouest de l'étage d'un imm...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 13·fr
    ...a saisie représente les parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 7·fr
    ...ganisation ou entité inscrite individuellement ou avec des tiers, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°006·page 2·fr
    ...Les 14 parts indivises du débiteur dans l'immeuble sis à la Cité T...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 64·fr
    ...Immeuble dont fait partie le 1/3 de la part à l'indivision mis en ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 26·fr
    ...Par cinquième entrée, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 24·fr
    ...la moitié indivise (245.5 m²) de l'immeuble objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 28·fr
    ...es seront informés par lettre individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr
    ... ouvertes et des candidatures individuelles conformément aux artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 23·fr
    ... Vaste Choix la moitié dans l'indivision du fonds de commerce sis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 18·fr
    ... frère Habib pour 1-3, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 23·fr
    ...La totalité de la moitié indivise de la boutique sise à l'endroit ...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 50·fr
    ...Le tiers en indivis d'un terrain d'une superficie totale de 909 m²...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 5·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés, par lettre ind...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 65·fr
    ...Sont également considérés comme objets indivisibles au sens de l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 40·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 6·fr
    ...ar n°37 Kairouan de la moitié indivise du fonds de commerce servan...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ... ainsi que les 272/3920 parts indivises des parties communes y aff...