Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 24·fr
    ... à responsabilité limitée Les articles 1er, 6 et 7 ont été modifié...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 31·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 7 du code d'incitation aux I...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères et par la voie d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 15·fr
    ...tivité principale sera (vente article sanitaire) et l'activité sec...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 33·fr
    ...La modification des articles 4 et 6 des statuts. Deux originaux d...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 23·fr
    ...société TUNISO-SAOUDIENNE DE PARTICIPATION ET DE PLACEMENT (TSPP),...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 50·fr
    ... et activité secondaire vente articles et accessoires de photograp...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 38·fr
    ...ouvel associé de modifier les articles 6, 7, 17, 23, 24 et 27 des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 9·fr
    ...a subie et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 9·fr
    ...e des facultés offertes par l'article 298 du Code des Sociétés Com...
  • Annonces Légales·2023 / N°150·page 8·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée à la t...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 11·fr
    ...imiques, produits œnologique, articles de cave, produits viticoles...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 7·fr
    ...- modifier l'article sept des statuts de la société, - accepter u...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 24·fr
    ...En conséquence de ses modifications, les articles concernés des st...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 34·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 172 du code de commerce. 2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 32·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 6 des statuts modifié en con...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 3·fr
    ...Par application des articles 19, 20, 21 et 25 du code de la Nation...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 65·fr
    ...e la date de diffusion de cet article. Habib Ben Sghaier N° B-164...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 30·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 27·fr
    ...- Modification de l'article 19 du statut - Approbation de la locat...