Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr
    ...mpter du 1er janvier 1972 Ben Aissa Hamza, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr
    ...se 814, la Société prend désormais la dénomination de « Société Ar...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 23·fr
    ...Brevet Japonais du 19 avril 1973 N° 48-44.475. Inventeurs : Yoshik...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 37·fr
    ...1974 Hachemi Ben Larbi Ben Khemais, à compter du 1er mars 1974 Moh...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...ctions à titre irréductible à raison d'une action nouvelle pour un...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 26·fr
    ...priété dite Essaïda située à Khaisa avenue Habib Bourguiba dont l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 5·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 16 février 1977 Le Président de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 10·fr
    ...compter du 16 octobre 1970 Khemais Rojbani, à compter du 16 octobr...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...3 - treize (13) personnalités choisies en raison de leurs compéten...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 13·fr
    ...Habous Hadj Hassine Oujija et la maison de Latifa Boucherrara. Au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...ements affectés à la location saisonnière ou constituant une résid...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr
    ...Raison sociale : Union des Magasins Coopératifs « MAGA-COOP ». Si...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 61·fr
    ...Partie saisie : Société Quincaillerie Moderne, représentée par Mon...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 24·fr
    ...ate qui sera portée à leur connaissance par le jury du concours. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 52·fr
    ... étrangères au moins, la combinaison de ces trois langues devant ê...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat, et...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...imitation des droits pour des raisons relatives à l'ordre public c...
  • Journal Officiel·1988 / N°069·page 6·fr
    ...— La compagnie minière du nord-ouest (COMINO) faisant élection de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 64·fr
    ...tenance dénoncée de 1.638 m², mais qui est en réalité de 15 a 87 c...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ... Maritimes par la Société Française d'Entreprise Maritimes Société...