Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 23·fr
    ...nstance doit présenter une opposition devant Monsieur le Président...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 27·fr
    # DISPOSITIONS GENERALES 1) Définition des établissements privés ...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 30·fr
    ...Conformément aux dispositions statutaires et la réglementation en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 7·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 29·fr
    ... Suite au PV de la société Tunisit Diesel Service enregistré à la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 15·fr
    ...nt de la République, Sur proposition du ministre de la justice et...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 7·fr
    - La mise à jour des statuts conformément aux dispositions du code...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 16·fr
    ...Passé ce délai, aucune opposition ne sera retenue. Le liquidateur...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 29·fr
    ...Les dispositions de l'article 4 des statuts sont modifiées en cons...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 6·fr
    ...La gérance 2007G00653SRLB1 # Constitution ## Assit Systemes d'I...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 11·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions des avis de change N° 714 e...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 16·fr
    ...- La refonde des statuts de la société conformément aux dispositio...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 26·fr
    ...La situation des autres associés demeure inchangée. 2008T03967SRL...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 15·fr
    ...vu par les statuts et les dispositions légales en vigueur régissan...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 12·fr
    ...xercice 2007 ainsi que la proposition d'affectation du résultat on...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 17·fr
    ... statuts conformément aux dispositions de la loi n° 16/2009. 2010...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 6·fr
    ...sieu des véhicules et les dispositions spéciales à observer en ce ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 4·fr
    ... un droit réel sur un immeuble situé sur le territoire de cet État...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 42·fr
    ... le maintien du reste des dispositions statutaires. Le présent av...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 28·fr
    ...ion, au capital de 1000 Dinars située à El Houaria Ksibet Sousse 4...