191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Annonces Légales·2013 / N°006·page 23·fr...n° 12374, il a été décidé, en application de l'article 388 du code...
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- Annonces Légales·2016 / N°026·page 28·fr...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 2016N002...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 17·fr...Par conséquent les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés de...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 22·fr...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret du 3 mai 1904 à ...
- Annonces Légales·2006 / N°086·page 37·fr...En conséquence de cette cession précitée, et son approbation l'art...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 48·fr...1/ pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis ...
- Annonces Légales·2007 / N°033·page 28·fr...- Les articles 7 et 11 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 62·fr...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
- Journal Officiel·1979 / N°044·page 42·fr...parts de 10 dinars chacune L'article 6 et 7 des statuts sont modi...
- Annonces Légales·2013 / N°007·page 18·fr...Pour participer aux enchères il faut déposer au moins le 1/3 du pr...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr...omblé il a été stipulé dans l'article 2 des statuts mais plutôt un...
- Annonces Légales·2013 / N°090·page 29·fr...rmément aux dispositions de l'article 191 du code de commerce. Ce...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr...h Ghariani - l'amendement des articles 6, 7 et 9 des statuts de la...
- Annonces Légales·2014 / N°117·page 6·fr...Confection d'articles de prêt-à-porter. Durée : 99 Ans. Gérance ...
- Annonces Légales·2016 / N°032·page 51·fr...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
- Annonces Légales·2017 / N°054·page 23·fr...Par conséquent l'article 6 des statuts sociales a été modifié. Deu...
- Annonces Légales·2020 / N°002·page 6·fr...istant en un point de vente d'articles de cadeaux, sis au Kef Rue ...