Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 30·fr
    ..., électronique, sanitaire en particulier industrielle, commerciale...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 23·fr
    ...n° 12374, il a été décidé, en application de l'article 388 du code...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 33·fr
    ...L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. 2014300483S...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 7·fr
    ...— Au-delà de la limite prévue à l'article 32 précité : a) l'aéron...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 28·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts de la société. 2016N002...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 17·fr
    ...Par conséquent les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés de...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 22·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret du 3 mai 1904 à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 37·fr
    ...En conséquence de cette cession précitée, et son approbation l'art...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 48·fr
    ...1/ pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis ...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 28·fr
    ...- Les articles 7 et 11 des statuts sont modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 62·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 42·fr
    ...parts de 10 dinars chacune L'article 6 et 7 des statuts sont modi...
  • Annonces Légales·2013 / N°007·page 18·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut déposer au moins le 1/3 du pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr
    ...omblé il a été stipulé dans l'article 2 des statuts mais plutôt un...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 29·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 191 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 33·fr
    ...h Ghariani - l'amendement des articles 6, 7 et 9 des statuts de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 6·fr
    ...Confection d'articles de prêt-à-porter. Durée : 99 Ans. Gérance ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 51·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 23·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts sociales a été modifié. Deu...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 6·fr
    ...istant en un point de vente d'articles de cadeaux, sis au Kef Rue ...