Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 13·fr
    ..., de lingerie et tout genre d'articles de prêt à porter destinée t...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 43·fr
    ...Les fournisseurs peuvent participer à un ou plusieurs lots : Les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 23·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2014W00182SANB2 Sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 36·fr
    ...Chaque jour durant toute la semaine sans conditions particulières....
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 17·fr
    ...'augmentation du capital, les articles 8 et 9 des statuts se trouv...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 18·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 44·fr
    ...erce exploité dans la vente d'articles artisanales sis au 104 Rue ...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 8·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la m...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 12·fr
    ...- Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 50·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 de la présente loi. Le co...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 18·fr
    ...rue 5 août immeuble Carrefour - Sfax Conformément à l'article 16 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 9·fr
    ...En conséquence l'article 3 des statuts a été modifié. - La modifi...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 17·fr
    ...cal de vente de chaussures et articles de sports appartenant à la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 16·fr
    ...xercice 1985 conformément à l'article 78 du code de commerce. 3) a...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 26·fr
    ...dification en conséquence des articles 7 et 8 des statuts. 2006G0...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 27·fr
    ...T et décident de modifier les articles 6 et 7 des statuts. 2006G0...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 34·fr
    ...0 dinars et modifications des articles du Statut relatif au capita...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr
    ...e délai de deux mois fixant l'article 27 de la loi du 1er juillet ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 3·fr
    ...Vente de fournitures et articles d'artisanat. Durée : 99 ans. Géra...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...