Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 41·fr
    ... numéro 5235 conformément à l'article 459 du code de procédure civ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 3·fr
    ...Fabrication d'article en plastique et composants électroniques. G...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 51·fr
    ...plus étendus conformément à l'article 15 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 15·fr
    ... Société de Distribution des articles de Conditionnement « SODIA...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 6·fr
    ...**Article premier.** — Les ventes locales de vin en bouteilles son...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 64·fr
    ...- Participer à l'organisation du festival annuel dans la région. -...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 3·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2020400134S...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 8·fr
    ...Les dispositions des articles 327, 355 à 365 du code des sociétés ...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 6·fr
    ...Cet Article est parue aux Journaux (Achourouk et le Quotidien) le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 9·fr
    ...2 - Etendre l'objet social à la représentation de tout article et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 14·fr
    ...s les délais prescrits dans l'article 192 du code de commerce le m...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 2·fr
    ...des parties, conformément à l'article 13 du Code des Obligations e...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 6·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société ont été modifiés en ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 34·fr
    ...L'article 5 des statuts a été modifié en conséquence. 2007T02932SR...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 53·fr
    ...Un extrait de Cet article a été publié dans le journal la presse e...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 13·fr
    ...a modification corréative des articles 6 et 7 des statuts. Les dé...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 37·fr
    ...Tunis destiné pour la vente d'articles de sport pour la période de...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 41·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 7·fr
    ...ou complétée et notamment son article 21 (3e alinéa); Vu la loi N...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 2·fr
    ...Par application des articles 30 et 31 du Code de la Nationalité Tu...