Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2004 / N°004·page 9·fr
    ...- Ecarter l'application des dispositions légales et statutaires su...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 14·fr
    ...ts de la société avec les dispositions de la loi n° 93-2000 relati...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 5·fr
    ...société, conformément aux dispositions de la loi n° 2000-93 du 3 n...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 5·fr
    ...nnexés au présent décret, sont situés dans le Gouvernorat du Tunis...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 9·fr
    ...inancier conformément aux dispositions des statuts et aux pouvoirs...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 11·fr
    ...ont soumises à toutes les dispositions légales et statutaires. - ...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 18·fr
    ...ogés et remplacés par les dispositions suivantes : Article 5. (no...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 33·fr
    ... société conformément aux dispositions des statuts. Le dépôt a ét...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 30·fr
    ... Echaabeni et acquitté sa disposition. - La nomination de M ERKAN ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 6·fr
    ...x, des contrôles et suivis sur sites industriels, pétroliers ou au...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 5·fr
    ...s et tous les travaux qui nécessitent des compétences spécialisées...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 27·fr
    ... et ce par dérogation aux dispositions de l'article 111 du code de...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 19·fr
    ...Banque dépositaire des fonds : A.T.B. Grombalia. Compte indisponi...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 40·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être adressées dans les délais léga...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 46·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition des ministres des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 21·fr
    ...Le conseil d'administration met à la disposition des actionnaires ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 3·fr
    ...u 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 8·fr
    ...tuts sociaux conforme aux dispositions de la loi n° 93-2000 du 3 n...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 26·fr
    ...t 1959) Conformément aux dispositions de l'article 7 ter nouveau ...
  • Annonces Légales·2005 / N°043·page 7·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...