191 437 résultats pour ""ARTIC""
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- Journal Officiel·1982 / N°074·page 24·fr...D et porté à 2.940.000 D Les articles 7 et 8 des statuts ont été ...
- Annonces Légales·2013 / N°076·page 37·fr... suite à la modification de l'article 5 des statuts. 2013B01109SR...
- Annonces Légales·2013 / N°125·page 16·fr...de modifier en conséquences l'article 4 des statuts. 2013R03980SR...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 47·fr...itions et délais prévus par l'article 48 de la loi 341995, l'élabo...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 4·fr...Deux cent mille dinars (200.000 DT) représentant la participation ...
- Annonces Légales·2015 / N°037·page 23·fr... modification corréative de l'article 2 des statuts. 2015B00547SR...
- Annonces Légales·2018 / N°017·page 18·fr...- Modification de l'article (6) des statuts. Deux exemplaires du ...
- Journal Officiel·2000 / N°085·page 27·fr...ces de l'agence, - le statut particulier du personnel de l'agence ...
- Journal Officiel·2001 / N°023·page 13·fr...l'alinéa deux (02) du présent article. Le recours à la liste comp...
- Annonces Légales·2022 / N°036·page 9·fr...à l'inclusion financière, en particulier pour les catégories et gr...
- Annonces Légales·2023 / N°039·page 10·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2004 / N°059·page 22·fr...- modification de l'article 6 des statuts. - pouvoir pour l'accomp...
- Annonces Légales·2005 / N°026·page 2·fr...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...
- Annonces Légales·2005 / N°039·page 24·frArticle III : Le siège social est transféré de la rue de Béja - Me...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 3·fr...**ARTICLE PREMIER.** — Le présent décret fixe les modalités de rem...
- Annonces Légales·2005 / N°169·page 16·fr...s chèques bancaires suivant l'article 26 des statuts de la société...
- Annonces Légales·2005 / N°191·page 20·fr...Au terme de l'article 44 de la loi n° 95-44 datée du 2 mai 1995, d...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 6·fr...tional et à l'exportation des articles et des accessoires de meubl...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 10·fr...rmément aux dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...