Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 23·fr
    ...L'article 5 des statuts relatif au siège social a été modifié en c...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 24·fr
    ...D et porté à 2.940.000 D Les articles 7 et 8 des statuts ont été ...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 37·fr
    ... suite à la modification de l'article 5 des statuts. 2013B01109SR...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 16·fr
    ...de modifier en conséquences l'article 4 des statuts. 2013R03980SR...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 47·fr
    ...itions et délais prévus par l'article 48 de la loi 341995, l'élabo...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 4·fr
    ...Deux cent mille dinars (200.000 DT) représentant la participation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 23·fr
    ... modification corréative de l'article 2 des statuts. 2015B00547SR...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 18·fr
    ...- Modification de l'article (6) des statuts. Deux exemplaires du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 27·fr
    ...ces de l'agence, - le statut particulier du personnel de l'agence ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 13·fr
    ...l'alinéa deux (02) du présent article. Le recours à la liste comp...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 9·fr
    ...à l'inclusion financière, en particulier pour les catégories et gr...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 10·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 22·fr
    ...- modification de l'article 6 des statuts. - pouvoir pour l'accomp...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 2·fr
    ...Ne pouvant participer à l'adjudication que les personnes qui auron...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 24·fr
    Article III : Le siège social est transféré de la rue de Béja - Me...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le présent décret fixe les modalités de rem...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 16·fr
    ...s chèques bancaires suivant l'article 26 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 20·fr
    ...Au terme de l'article 44 de la loi n° 95-44 datée du 2 mai 1995, d...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 6·fr
    ...tional et à l'exportation des articles et des accessoires de meubl...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 10·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...