Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 26·fr
    ...Par conséquent l'article 6 des statuts a été modifié. 2007R00498S...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 8·fr
    ...La commercialisation de cycle, cyclomoteurs, articles handicapés e...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 34·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 15·fr
    ..., et décident de modifier les articles 6 et 7 des statuts. Suivan...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 36·fr
    ...Par conséquent, il a été décidé la mise à jour de l'article 6 des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 23·fr
    ...3- Conformément à l'article 8 des statuts le nouveau gérant Mr MIH...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 45·fr
    ...cide de modifier comme suit l'article sept des statuts. Art. 7. —...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 39·fr
    ...— Tout placement et participation susceptibles de favoriser la ges...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 8·fr
    ...Vente Appareils électroménagers, articles de Cadeaux et décoration...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr
    ...écembre 1980 et notamment son article 64, Vu le décret du 23 avri...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 10·fr
    ...Commerce Gros Articles de cadeaux Capital : 5.000DT durée : 99 ans...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 33·fr
    ...- Modification de l'article 2 et 3 des statuts. 2014B00646SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 7·fr
    ...- Les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 12·fr
    ...ars à 142 661 900 dinars et l'article 6 de l'acte constitutif a ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 51·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées prévues par l'article 2...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 19·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé au mi...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 7·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné le ti...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 10·fr
    ...xécution des dispositions des articles 466, 467 et 468 du code de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 5·fr
    ... dans l'activité de vente des articles de librairie, de papeterie ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 3·fr
    ...## Avantages particuliers : Néant Répartition des actions : Au ca...