Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 11·fr
    ...Le gérant en application de l'article 4 des statuts a décidé de tr...
  • Annonces Légales·2005 / N°121·page 5·fr
    ... numéraire et de modifier les articles 6 et 7 des statuts en consé...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 16·fr
    ...capital présentement citée, l'article sixième des statuts est modi...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 65·fr
    ...1 - Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 16·fr
    ...Les articles I et 6 sont modifiés. Deux exemplaires de l'acte de c...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 3·fr
    ...Par application des articles 19, 20, 21 et 25 du Code de la Nation...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 39·fr
    ... Beya Yasmine Hammamet, vente articles d'artisanat. 2010N00331FCC...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 33·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 29·fr
    ...662094 DT à 2 179 654DT, et l'article 6.2 et 7 des statuts ont été...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 27·fr
    ... modification corréative de l'article 4 des statuts. 2011G02686SR...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 22·fr
    ...- 2092 Tunis et de modifier l'article 4 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 9·fr
    ...Vente en détail articles sanitaire et quincaillerie. Capital soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 35·fr
    ...- Modification de l'article Sept du statut de la Société. 2013X00...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 24·fr
    ...ns nouvelles et de modifier l'article 7 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 15·fr
    ...teur Général conformément aux articles 192 et 209 du code des soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 12·fr
    ...Vente de prêt à porter (importations tout article reliés à l'activ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 14·fr
    ...vec les pouvoirs prévus par l'article 216 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 19·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. - Changement d'adr...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 15·fr
    ...ouveaux statuts comportant 28 articles. Publicité légale : Il a é...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 19·fr
    ...andidat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...