Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 14·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 6·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 425 CPCC Il sera procédé le...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 11·fr
    ...Tout intéressé désirant participer, doit consigner le tiers (1/3) ...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 6·fr
    ...cial à la vente en détail des articles de décoration et de porcela...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 10·fr
    ...La participation de Mr Abdellatif El Mokhtar sera donc ramenée de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 9·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. - De modifi...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 6·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Il est créé au Secrétariat d'Etat à l'Educa...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 12·fr
    ...Notions sur les particules élémentaires ### D. — Physique des Sem...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 50·fr
    ...Les articles 4 et 6 des statuts de la société sont modifiés en con...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 18·fr
    ...En conséquence de quoi les associés ont approuvé de modifier l'art...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 37·fr
    ...2- Application de l'article 388 du code des sociétés commerciales....
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 35·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6, 7 et 15 des statuts de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 18·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1992 / N°087·page 4·fr
    ...de l'agriculture. Décrète : Article premier. - Sont confirmées l...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 27·fr
    ...3) Modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 21·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2018T0263...
  • Annonces Légales·2021 / N°110·page 14·fr
    ...- Modification de l'article 2 des statuts «objet de la Société» - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 13·fr
    ...ée tout créancier qui entend participer ses titres de créance au g...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 17·fr
    ...Avantages particuliers : Aucun. Fondateur : Monsieur Mohamed Afif...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 26·fr
    ...120 000 dinars En application des dispositions de l'article 164 d...