Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 34·fr
    ...ARL à une SUARL suite à l'acquisition des toutes les parts sociale...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 17·fr
    ...nds pour les foires et les expositions. - de transférer le siège ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 24·fr
    ...0 ## (En application des dispositions de l'article 164 du code de...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 39·fr
    ...Des cars seront mis à la disposition des actionnaires le même jour...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 23·fr
    ...Banque dépositaire des fonds : La B.I.A.T. Compte indisponible n°...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 24·fr
    ...— L’application des dispositions du présent décret ne doit en aucu...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 20·fr
    ...le Ordinaire sont tenus à disposition des actionnaires. Le Consei...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 53·fr
    ...Visite de l'immeuble : Tous les jours de la semaine, de jour, conf...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 21·fr
    ...13 et dont le siège social est situé au 4 Rue de Damas au Belvédèr...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 12·fr
    ...nent compte des nouvelles dispositions légales en vigueur en Tunis...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 5·fr
    ...– Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 6·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre du tra...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 64·fr
    ...A | | REZOUI LOUEI STLP | THESITI MENDI | YENCO VINCENTE PTT CA1...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 14·fr
    ...lygonale dont les sommets sont situés : au nord de la Sab-khat d'E...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 20·fr
    ...u 3e groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 29·fr
    ...eil d'Administration, sur proposition de son Président Monsieur Sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 5·fr
    ...te; 5°) Pièces établissant la situation régulière du candidat au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 28·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 12·fr
    ...celle | NATURE de l'immeuble | SITUATION | NATURE du titre foncier...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 12·fr
    ... des immeubles de toute nature situé en bordure des voies pourvues...