Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 7·fr
    ...onctions de directeur de la flotte et de la navigation maritime à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 15·fr
    ...nce «BAYA» enregistré à la recette des finances à la Marsa sous le...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 5·fr
    ... dépenses et percevoir les recettes conformément à la législation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 3·fr
    ...lle dinars (35.000,000 D), à cette mise à prix il faut ajouter les...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 4·fr
    ...nformément aux directives de cette dernière. ART. 13. — Les deux ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 8·fr
    ...— Cette concession, qui prendra le nom de « Concession d’ASHTART »...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 38·fr
    ...Il est permis aux actionnaires d'assister à cette assemblée soit p...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 35·fr
    ...Cette demande énoncera les causes de préférence de la créance, s'i...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 26·fr
    ...re Hamida, ainsi qu'un garage attenant à la dite construction cons...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 20·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 8·fr
    ... les diplômes, certificats ou attestations pour chacun de ces étab...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 4·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 55·fr
    ...déclarées en faillite et que cette faillite lui a été étendue pers...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 16·fr
    ...grammes à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 9·fr
    ...nal chargé de déroulement de cette vente : La vente aux enchères s...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 8·fr
    ...ion des biens de son fils Ali atteint de maladie mentale. # TRIBU...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 22·fr
    ...propriété appelée « Villa Jannette », dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 24·fr
    ... 1er juillet 1976 Guizani Jeanette, née Ben Bezza, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...— Cette concession qui prendra le nom de concession de « Debech »,...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 18·fr
    ...Cette part sera fixée par convention conclue entre les deux partie...