Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 19·fr
    ...L'assemblée générale a décidé de modifier l'article 7 des statuts ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 27·fr
    ...t modifier, en conséquence, l'article 6 des statuts. P/Le conseil...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 27·fr
    ...En conséquence, l'article 4 des statuts de la société a été modifi...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 37·fr
    ...la société et de modifier les articles 14 et 15 des statuts. 2008...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 3·fr
    ... pour les entreprises et les particuliers. - Durée : 99 ans. - Gér...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 33·fr
    ...e dans les formes prévues à l'article 37 des statuts. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 31·fr
    ...e de Jerissa conformément à l'article 16 du code de l'urbanisme et...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 31·fr
    ...Les articles correspondants des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 33·fr
    ...Toute personne désireuse de participer aux enchères devra au préal...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 34·fr
    ...ociés et la modification de l'article 6 des statuts comme suit : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr
    ...IL a été également décidé de modifier l'article 3 des statuts en c...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 3·fr
    ...dministratif; ### Décrète : Article premier. — Il est institué a...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 16·fr
    ...- Mise à jour corrélatif de l'article 4 des statuts. 2016R00157SR...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 18·fr
    ...s sociales), modification des articles 6 et 7 des statuts, nominat...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 36·fr
    ...Modification article vingt huit des statuts. 2017B01165SRLB2 Soc...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 26·fr
    ...000 dinars - Modification des articles 6, 7 et 8 des statuts 2018...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 28·fr
    ...sur les opérations visées à l'article 200 du Code des Sociétés Com...
  • Annonces Légales·2024 / N°003·page 8·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 2·fr
    ...blic à l'épargne prévue par l'article 302 du code des sociétés com...