191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 19·fr...L'assemblée générale a décidé de modifier l'article 7 des statuts ...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 27·fr...t modifier, en conséquence, l'article 6 des statuts. P/Le conseil...
- Annonces Légales·2007 / N°059·page 12·fr...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 27·fr...En conséquence, l'article 4 des statuts de la société a été modifi...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 37·fr...la société et de modifier les articles 14 et 15 des statuts. 2008...
- Annonces Légales·2008 / N°068·page 3·fr... pour les entreprises et les particuliers. - Durée : 99 ans. - Gér...
- Journal Officiel·1972 / N°018·page 33·fr...e dans les formes prévues à l'article 37 des statuts. Le Conseil ...
- Annonces Légales·2009 / N°095·page 31·fr...e de Jerissa conformément à l'article 16 du code de l'urbanisme et...
- Journal Officiel·1975 / N°060·page 31·fr...Les articles correspondants des statuts ont été modifiés en conséq...
- Annonces Légales·2010 / N°062·page 33·fr...Toute personne désireuse de participer aux enchères devra au préal...
- Annonces Légales·2010 / N°105·page 34·fr...ociés et la modification de l'article 6 des statuts comme suit : ...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 20·fr...IL a été également décidé de modifier l'article 3 des statuts en c...
- Journal Officiel·1990 / N°036·page 3·fr...dministratif; ### Décrète : Article premier. — Il est institué a...
- Annonces Légales·2016 / N°008·page 16·fr...- Mise à jour corrélatif de l'article 4 des statuts. 2016R00157SR...
- Annonces Légales·2016 / N°127·page 18·fr...s sociales), modification des articles 6 et 7 des statuts, nominat...
- Annonces Légales·2017 / N°079·page 36·fr...Modification article vingt huit des statuts. 2017B01165SRLB2 Soc...
- Annonces Légales·2018 / N°069·page 26·fr...000 dinars - Modification des articles 6, 7 et 8 des statuts 2018...
- Annonces Légales·2021 / N°022·page 28·fr...sur les opérations visées à l'article 200 du Code des Sociétés Com...
- Annonces Légales·2024 / N°003·page 8·fr...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
- Annonces Légales·2024 / N°065·page 2·fr...blic à l'épargne prévue par l'article 302 du code des sociétés com...