Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 19·fr
    ...Approbation des conventions prévues par l'article 200, 205 et 475 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 3·fr
    ...Tout participant aux enchères, doit auparavant être assisté par un...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 18·fr
    ...ur les conventions visées à l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 20·fr
    ...2- la mise à jour des articles 6, 7 et 8 des statuts. 3- la nomina...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 23·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 19·fr
    ...e modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts, - de m...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 61·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis p...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 19·fr
    ...t les pouvoirs énoncés dans l'article 20 des statuts ainsi que de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 24·fr
    .... - Fatma Jebali : 81 parts. Article 6 nouveau : Le capital de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 15·fr
    ...tiné à la vente en détail des articles de quincaillerie à la socié...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 18·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 36·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 157 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 36·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 26·fr
    ...La participation aux enchères est subordonnée à la consignation pr...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 9·fr
    ...Sauf l'exception prévue par l'article 30 ci-dessous pour les trans...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 21·fr
    ...it l'objet d'aucune garantie particulière. III.21 Notation de l'e...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 50·fr
    ...sur les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce — Exa...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 17·fr
    ...Modification de l'article 3 des statuts de la Société Le Conseil d...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 3·fr
    ...accessoires et articles de signalétiques. Siège social : Rue du La...