Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 24·fr
    ...at à Tunis, 8 bis, rue des Foulais où les parties disent domicile ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 25·fr
    ...inistrateur, — Le Crédit Lyonnais représentée par Monsieur Robert...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 16·fr
    ...1er janvier 1971 Ben Salem Khemais, à compter du 1er janvier 1971 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 13·fr
    ...s le N° 29903 par Monsieur Khémais Ben Mahmoud Ben Ali El Aimi et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 48·fr
    ...5000 m2., mais celle résultant du présent bornage est de : 5203 m2...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ... il juge la présence utile en raison de sa compétence dans une que...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 15·fr
    ... compter du 6 janvier 1971 Ben Aissa Abdelhafidh, à compter du 10 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 29·fr
    ...celle de terre comprenant une maison d'habitation, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 11·fr
    ... à son bureau de Tunis — 1, rue Hannon (Frais d'expédition en sus)
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...Cette redevance sera encaissée comme produit du domaine communal. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 26·fr
    ...ande, sont convoqués à leurs frais au moyen de lettres expédiées d...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 11·fr
    ...« LA MAISON DU CAOUTCHOUC », au capital de 12.000 Dinars, siège so...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...s aux trois autres associés à raison de 17 parts chacun. 3°) La S...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 6·fr
    ... | | CIN xxxx436 ABDERRAZAK MAISSA B CHOKRI | CIN xxxx685 DAGDIA...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...Le Président du Tribunal de Première Instance est saisi de la diff...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...ses propres deniers, de tous frais d'exploitation, tels que loyers...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...le Conseil a laissé toute latitude à Monsieur Abderrazak Cherait p...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 15·fr
    ... à son bureau de Tunis — 1, rue Hannon (Frais d'expédition en sus)
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ...mmandées adressées dans les délais mentionnés à l'article 17 ci-de...