Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 45·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de l'apparition de cette annon...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 5·fr
    ...r le décret n° 98-1872 du 28 septembre 1998, Vu le décret n° 89-8...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 13·fr
    ...Cependant, chaque créancier conjoint peut exiger, pour le compte c...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 9·fr
    ...inistre de l'industrie du 19 septembre 2001, portant autorisation ...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de sa publication a...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 10·fr
    ...03) années renouvelables, à compter du 1er mars 2025. En conséque...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 10·fr
    ... m² dans lequel est fixé un compteur électrique et un puits d'eau....
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 10·fr
    ...e appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2008. 3/ En ver...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 18·fr
    ... entant que commissaire aux comptes pour les exercices 2008 à 2010...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 59·fr
    ...Ayed pour elle-même et pour compte de son fils mineur Mohamed Anis...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 27·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes pour les années 2014, 2015 et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 31·fr
    ...gdich comme commissaire aux comptes pour la société pour les année...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 35·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 6·fr
    ...r une période d'une année à compter du 1er février 1993. MINISTER...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 5·fr
    ...inaire qui statuera sur les comptes de l'exercice 2021. Un exempl...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 7·fr
    ...Tunisienne et prend effet à compter du 4 juillet 2002. Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 6·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera la catégo...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 6·fr
    ...N'entre en ligne de compte, pour cette épreuve, que le nombre de p...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 21·fr
    ...énérale extraordinaire du 30 septembre 2005, constatées par un pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 47·fr
    ...le prix de l'ouverture aptes abattement est fixé à (22435.200 d) a...