Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 41·fr
    ...La participation aux enchères se fait par l'intermédiaire d'un Avo...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 2·fr
    ...la loi dont la teneur suit : Article Premier. — Sont approuvés la...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 46·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 35·fr
    ...plafond illimité et désirant participer doivent présenter leur dem...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 36·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 14·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts 2- Il a été déposé a...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 11·fr
    ...telle qu'elle est définie à l'Article 2 de la loi susvisée n° 81-5...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 20·fr
    ...tif aux opérations visées à l'article 78 du code de commerce) affé...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 43·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 44·fr
    ...- Transfert du siège social de la société; - Modification de l'art...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 31·fr
    ...- Rectification corrélative de l'article 6 des statuts. 2014B0138...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 20·fr
    ...e commerce à usage de vente d'articles de prêt à porter hommes et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 24·fr
    ...e modifier en conséquence les articles 6 et 7 des statuts. 201740...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 3·fr
    ...ositions de l'alinéa 1er de l'article 294 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 15·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 85·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé au mi...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 6·fr
    ...Cet article a été publié au journal le quotidien du 7 septembre 20...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 5·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 300 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 11·fr
    ... P.D.G tous les pouvoirs de l'article 23 des statuts. 2004S1099SA...
  • Annonces Légales·2005 / N°007·page 7·fr
    ...L'article 6 des statuts est en conséquence modifié. En vertu du p...