Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 920 résultats pour ""1397""
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 29·fr
    ... mai 2001, Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la cla...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 5·fr
    ...Par décret n° 96-1397 du 5 août 1996. Monsieur Ezzeddine Mejdoub,...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 26·fr
    ...sent bornage provisoire est de 1397 m². L'immeuble se trouve situ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 34·fr
    ...B139732001) représenté par Mr Faouzi Ben Béchir Hanachi, CIN n° 02...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 35·fr
    ...--- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31397 déposée...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 6·fr
    ...unal de l'Ariana sous le n° D0313972013 en date du 28/11/2013, il ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 69·fr
    ...001397RAM000 Messieurs les actionnaires de la société de Commerci...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...d'une superficie est de 13974 m², planté tout olives. - la portio...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 9·fr
    ... ### STATUT ### Décret N° 84-1397 du 28 novembre 1984, portant s...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 43·fr
    ...Le Gérant N° B-1397 --- ## CONSTITUTION D'UNE SOCIETE I — Suiva...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 5·fr
    ...août 1992, Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la cla...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 8·fr
    ...onal des entreprises sous le n°1397635N représentée par son gérant...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 5·fr
    ...18 décembre 2003 sous le n° D971397 que les actionnaires de ladite...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 11·fr
    ...titres I et II du décret n° 94-1397 susvisé. Les dispositions du t...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 17·fr
    ...2006S01397FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Par acte sous se...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 24·fr
    ...1013972/Y/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale d...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 35·fr
    ... carte d'identité Nationale 11013975. - Deux exemplaires des docum...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 10·fr
    ...ance Gremda Sfax sous le n°19201397 quittance n°M059441, Mourad J...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 3·fr
    ...s députés; Vu le décret n° 88-1397 du 27 juillet 1988, chargeant ...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 18·fr
    ...raffinage, Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la cla...