Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 632 résultats pour ""BSTI""
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 18·fr
    ...ions indiqués au dit acte et substitution du cessionnaire au cédan...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 11·fr
    ...— La SODACT se substituera de plein droit, dès la publication du p...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 2·fr
    ...1- Mr Abdel Latif Zahani substituant Mr Chaker Ben Youssef en qual...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 5·fr
    ...Les bénéficiaires des biens sont substitués à l'héritier principal...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 9·fr
    ...Ces agréments ne se substituent pas aux autorisations administrati...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 37·fr
    ...uer les immeubles sociaux ou substituer un tiers dans ses fonction...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 9·fr
    ...866, gérant de la société en substituant le gérant démissionnaire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 7·fr
    ...dés ne peuvent donner lieu à substitution. Art. 6. – Pour les gra...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 16·fr
    ...ur financier et l'absence de substituts aux services fournis par l...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 28·fr
    ...er Hached au poste de gérant substituant Mme Nadra Echeffi, - La g...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 46·fr
    ... Textile S.P.A comme associé substituant légal de l'ancien associé...
  • Annonces Légales·2023 / N°092·page 7·fr
    ...ode de commerce, monsieur le substitut du président du tribunal de...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 2·fr
    ...Substitut de l'Avocat Général à la Chancellerie, 1. Vice-Président...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 6·fr
    ...Un Président du Tribunal; Un Procureur de la République; Un Substi...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 56·fr
    ...338 - Si le président de la région s'abstient ou omet d'accomplir ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 26·fr
    ...res majoritaires et anciens s'abstiendront de voter. Engagement d...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 3·fr
    ...in 1945 (18 rejeb 1364), est substituée à la « Caisse Professionne...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 21·fr
    ... il a été décidé d'agréer la substitution de la Société Miroglio F...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 27·fr
    ...res majoritaires et anciens s'abstiendront de voter et proposés à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 32·fr
    ...s actionnaires majoritaires s'abstiendront de voter à ladite élect...