Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 18·fr
    immobilier, actuel ou éventuel, Qu'elle est limitée : Au Sud : R...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 15·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : T.F. 17670. A l'Est et au Nord : Un...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 22·fr
    ...A l'Est : Domaine Forestier. Au Nord : Ain El-Kattar. A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 4·fr
    Cependant les dépenses effectuées pendant la gestion 1994 se sont ...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 21·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 37·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 27·fr
    ...Hadj Mohamed El Argoubi; A l'Est : Ahmed Ben Belgacem Belmanaâ; ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 34·fr
    ...A l'Est : Pareillement. Au Nord : Le chemin public. A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 16·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant 2) Hériti...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 12·fr
    ...Madame Fatma Larbi, Ingénieur Principal est nommée Ingénieur en Ch...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 20·fr
    ...Qu'Elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 16·fr
    A l'Est : Chames-Eddine Au Nord : Mohamed Ben Hamida A l'Ouest : M...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 56·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 41·fr
    Au Nord-Est : — Ali Ben El Knani El Kalboussi — Baya Bent Hadj M'H...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 16·fr
    ...Ouest : de la piste se trouvant à l'Ouest de Batten Labiadh jusqu'...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 37·fr
    ...160 (S.2.) sur le restant. A l'Ouest : Boubaker Belghaieb et cons...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Salah Sriha. A l'Est : Mohamed Ksib...