Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 12·fr
    ...il s'agit de l'immeuble dénommé «Essinaa 7» objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble nommé «Souid» objet du titre foncier n°171...
  • Annonces Légales·2024 / N°004·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un appartement portant le n°1, se situant à droite de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 23·fr
    ...ale des Industries Textiles (SOGITEX) SA en liquidation Capital ...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 46·fr
    ...Il s'agit de la propriété dite «Samia» objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain sur lequel a été construit un bâtiment, d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 23·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers, pistac...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble d'une superficie de 936 m² réparti en 936 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un petit appartement situé au fond à gauche du 5ème ét...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 11·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble saisi pour toutes les parts indivises prop...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain au carrefour liant délégation ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 5·fr
    ...en premier N° …………………… s’il s’agit d’un immeuble immatriculé nom e...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 33·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé «Villa khanchel et dar Ezzouhour» ...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 7·fr
    ...m, latitude Nord 39G11.90 « longitude EP 7G05.10 ». Les limites d...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 62·fr
    ...2- Titre en vertu du quel il agit : Un jugement définitif rendu pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 5·fr
    ...2011G04755SRLB1 ## SOCIETE "FOGITS" ### SARL au capital : 1.000 D...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 13·fr
    ...Il s'agit de bâtiments de type usines, dépôts et immeubles à usage...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 33·fr
    ...70 | 11 479 | 3 191 | *Il s'agit d'autres banques. Banque Centr...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu à usage agricole dénommé «El Ons 112» ob...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 42·fr
    ...- La partie Est elle s'agit d'un lot non bati d'une superficie de ...