Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 7·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 36·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 54·fr
    ...sa surface couverte est de 66 m² indivise. Maison 3 : sa surface ...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 11·fr
    ...Approbation des états financiers individuels audités au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 58·fr
    ...de propriété de la moitié à l'indivise d'une parcelle de terrain d...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 19·fr
    ...culé | 16 a 70 ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 17·fr
    ...é et sur les états financiers individuels de la société, sur l'act...
  • Annonces Légales·2021 / N°036·page 7·fr
    ...- Représenter les professionnels du secteur du taxi individuel aup...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 25·fr
    ...1°) La moitié indivise d'une parcelle de terre irrigable, dénommée...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 32·fr
    ...ts de l'homme sous la forme d'individuel, universel et cosmique -...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 17·fr
    ...a) Les taxis individuels. b) Les taxis collectifs. Les taxis indi...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 66·fr
    ...triculé | 21a96ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 29·fr
    ...1483488 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elhana» objet du ti...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 23·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 13·fr
    ...culé | 37h14a25ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2021 / N°075·page 4·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 12·fr
    ... Délégation de Sfax Sud | 7/9 indivis soit 13384m2 de la superfici...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 41·fr
    ...une parcelle de terrain nu, dans l'indivision renfermant 23,927 /2...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...la totalité de la moitié indivise des deux tiers du jardin « Bohli...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 13·fr
    ...ersonnalités choisies à titre individuel en raison de leur compéte...