Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 21·fr
    ...Pour le candidat qui a dépassé l'âge maximum légal, il doit accomp...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 23·fr
    ...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 30·fr
    ...Cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...
  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 9·fr
    ...que année à raison de 35% au maximum de l'effectif des administrat...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 5·fr
    ...- Arrêter les états financiers dans un délai de trois mois au maxi...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 47·fr
    ...e note de dix (10) points au maximum pour ceux qui ont élaboré ou ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 17·fr
    ...Instantanée, maximum, efficace. Relations entre l'intensité effica...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 48·fr
    ...ns un délai de trois mois au maximum dès la date de clôture de l'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 6·fr
    ...Cette durée moyenne peut être réduite de 4 mois au maximum pour le...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 10·fr
    ... toute vacance dans un délai maximum de 48 heures à compter de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 20·fr
    ...plante issue de semis, agée au maximum de 15 mois à partir de la d...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 43·fr
    ...nde d'agrément dans un délai maximum de trois mois à compter de la...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 8·fr
    ...n délai de trois (3) mois au maximum de la date de leur arrêt par ...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 25·fr
    ...Le recours à la liste complémentaire prend fin dans un délai maxim...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 12·fr
    ...ont présentées dans un délai maximum de dix (10) jours dans le cas...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 67·fr
    ...e note de dix (10) points au maximum pour ceux qui ont élaboré ou ...
  • Journal Officiel·2024 / N°055·page 13·fr
    ...nouvelable une seule fois au maximum. Le mandat au collège scient...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 39·fr
    Au terme du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 4·fr
    ...Habib Bourguiba Nabeul 8000, dans un délai maximum de vingt jours ...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 17·fr
    ...l à promulguer dans un délai maximum de 90 jours à compter de la d...