Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr
    ...— Composition de la commission de discipline. — La commission de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande permis d'exploita...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 10·fr
    ...Suite à cette extension, la période initiale de validité du permis...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 2·fr
    ...s de la commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'u...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 8·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est «Jebel Métrif», a...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...9.** — Le Commissaire Général soumet, chaque année, avant le 1er o...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 15·fr
    ...s le cadre de la mise en œuvre des mesures de mise en confinement ...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 3·fr
    ...Ali ben Messaoud ben Ali Chenanoui, admis au dernier concours de l...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 3·fr
    ...— Tout dossier soumis à l'avis de la commission spéciale doit être...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 5·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le signal géodési...
  • Journal Officiel·2019 / N°061·page 14·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 22·fr
    ...- Commission des maîtres d'application - Commission des instituteu...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ...Vu l’arrêté n° 25 en date du 30 avril 1976 instituant le permis de...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 19·fr
    ...15 - La commission se saisit des procédures d'exclusion soit d'off...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 14·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Monsieur Noureddine Erray, ministre...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 6·fr
    ...Commis d'Administration Dactylographes 11ème Commission : Techn...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 10·fr
    ...2 - Cette unité créée par l'article premier aura pour mission : -...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 18·fr
    ...Monsieur Mondher Khanfir est nommé chargé de mission au cabinet du...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 17·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherches est le «Signal du Dj...
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 5·fr
    ...4 - La commission se réunit périodiquement et régulièrement deux f...