Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 9·fr
    ...— Lorsqu'un intervalle de 3 ans au moins se sera écoulé, après une...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 47·fr
    ...sie en qualité de propriétaire sera effectué le 27 décembre 1971 p...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 48·fr
    ...Un duplicata de cette déclaration sera envoyé à l'Agence centrale ...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 17·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 26·fr
    ...d, en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 mai 1964 par M....
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 19·fr
    ...2.** — Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Sill...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 14·fr
    ...Le budget de l'Office sera alimenté par : 1° une taxe de statisti...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 35·fr
    ...(g) (Toute référence à une action de l'Agent sera interprétée comm...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 57·fr
    ...Réciproquement, il en sera de même pour les installations du Titul...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 8·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en espè...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 52·fr
    ...Il sera toujours tenu compte des conditions climatiques auxquelles...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 109·fr
    ...2007), au terme de laquelle il sera procédé à leur révision. ## S...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 28·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 9 décembre 1976 pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 25·fr
    Dans ce dernier cas, le Titulaire sera tenu de rembourser à l'Auto...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 12·fr
    ...ale | groupe de travail ad-hoc sera constitué par décision du Mini...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 6·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 32·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 11 mars 1977 par M...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 20·fr
    ...a) Une notification sera adressée dans les délais les plus brefs e...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 6·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix des propriétaires...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 5·fr
    ...La Société ne sera pas en droit de procéder à un remboursement ant...