...B - En dépenses : - les dépenses de fonctionnement du commissaria...

# Section II Les entreprises de services totalement exportatrices ...

... | | 5 540 | | 03 | | Dépenses des moyens des services par pro...

...oud Khil a été nommé tuteur de ses petits fils mineurs Khalifa, Fe...

...icule de transport de marchandises non immatriculé en Tunisie; (An...

...— en dépenses : 1°) les dépenses de personnel et de matériel; 2°)...

...- Achat de toutes devises cotées sur le marché des changes; - Insc...

...a) Majorations relatives aux opérations hors classes : | Intitul...

...0 | Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volail...

...— Les sociétés de commerce international résidentes sont soumises ...

...Le ministre des affaires religieuses, Vu la loi constituante n° 2...

...Le commerçant assesseur est soumis durant l'exercice de ses foncti...

...En règle générale, le comité exécutif tient ses sessions au siège ...

...Dépenses de développement imprévues : Neuvième partie : Dépenses d...

...| | | | 843621 0 | - - Couveuses et éleveuses | 30 | | 84.65...

...2, les marchandises qui font l'objet de petits envois adressés à d...

... Hachani a été nommé tuteur de ses frères mineurs Maberzia et Ali....

...- Les entreprises totalement exportatrices peuvent écouler sur le ...

...adok Daïfi est nommé tuteur de ses neveux Mohsen, Kamel Slaheddine...

...res religieuses au ministère des affaires religieuses. Par décret...