Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 62·fr
    ... s'il n'en y a pas d'après l'estimation des experts. Les dédommage...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 3·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 10·fr
    ...ntre 0.5% et 1.5% du montant estimatif de la commande objet du mar...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 29·fr
    ... sa reconstruction et donc l'estimation de l'immobilier fait pour ...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr
    ... de la Société et approuvé l'estimation des apports en nature fait...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 8·fr
    ... décisions de la Commission de révision des estimations locatives.
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 31·fr
    ...1°) L'assemblée approuve les estimations faites concernant l'appor...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...rt avec le propriétaire, à l'estimation dudit terrain. A défaut d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 42·fr
    ... de l'établissement de devis estimatifs et complets ou de programm...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 6·fr
    ...3) Les avant-mètres estimatifs des travaux en régime d'un montant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ...i pourra atteindre la valeur estimative de l'immeuble. En cas de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 28·fr
    ...mmissaire aux apports pour l'estimation des apports en nature et f...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr
    ...'aménagement préliminaires * estimation du complément du prix de v...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 3·fr
    ...L'estimation des vols et des dégats est faite par l'amine de la fo...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...strement par une déclaration estimative certifiée et signée au pie...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 9·fr
    ...La valeur de ces tranches est fixée sur la base des estimations pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...es, capacité d'accueil, coût estimatif et schéma de financement du...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 31·fr
    ...tructure sera prélevé, après estimation et le cas échéant, sur le ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...— Les avants mértés estimatifs des travaux en régie d'un montant é...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 4·fr
    ...l'environnement, ainsi que l'estimation des dépenses correspondant...