Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 29·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 27·fr
    ...| 340 Conforme à la parcelle A du plan duTPD n°53280 | R.C 31159 |...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 39·fr
    ...Projet a le sens qui est donné à ce terme au paragraphe (B) du Pré...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 22·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis "Nord Médenin...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 25·fr
    ...| A du plan TPD n° 45559 (n°284) | RC 118795 Partie de la parcelle...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 7·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 29 septembre 2011, portant délégatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 17·fr
    ...## 3.3 ACTIONS OFFERTES AU PUBLIC L'introduction de la société Dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 9·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de déta...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 48·fr
    ...| 646 Conforme à la parcelle n°A du plan T.P.D n°50368 | Partie de...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 8·fr
    ...- l'engagement de la société du pôle de compétitivité de Gafsa à r...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 11·fr
    ...Le Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple Rached Khr...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 12·fr
    ...- Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement et les ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 13·fr
    ...Par arrêté du Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances en date du...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 27·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 5·fr
    ...Les limites Nord et Ouest du présent permis, sont respectivement c...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 22·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la conven...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 6·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 54·fr
    ...| 334 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52287 336 confo...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 23·fr
    ... 54 du plan T.P.D n° 55468 56 du plan T.P.D n° 55468 57 du plan T....
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 11·fr
    ...On prolonge cette ligne du point K vers B, C, jusqu'au point L. K ...