Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 26·fr
    ...au Nord de la gare de Muthule, dont l'immatriculation a été requis...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 28·fr
    ...Raoudha, située à Nabeul, dont l'immatriculation a été requise sou...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 62·fr
    ...environ de Zarzis, gouvernorat de Médenine, dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 23·fr
    ...tuée à Cherguié dont l'immatriculation a été requise sous le N° 30...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 15·fr
    ...La présente circulaire prend effet à compter de sa notitification....
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...(C.R.D.A.) a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée Hai...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 32·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la réquisition d'immatriculation ou du titre...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 19·fr
    ...1/ être titulaire d'un mastère ou d'un diplôme national d'ingénieu...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 21·fr
    ...6 - Les boulangeries agréées sont tenues de présenter, à toute dem...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 12·fr
    ...itulaire de la carte d'identité n° 06822508 et Jemel Rjeb titulair...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 23·fr
    ...aker N° 63 a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom co...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 19·fr
    ...Dar Ibrahim, située à Tunis, dont l'immatriculation a été requise ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 36·fr
    ...Bibi Zad N° 25, dont l'immatriculation a été requise sous le N° 26...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 35·fr
    ...« Narjess », située à la Corniche, Bizerte, dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 16·fr
    ...Les infractions à la circulation sont consignées dans un fichier n...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 46·fr
    ...Sana, située à Medjez El Bab, dont l'immatriculation a été requise...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 28·fr
    ...Menzah Amal Ksour, située à El Ksour, dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 63·fr
    ...Hédi Jilani Moula. A l'Est : Héritiers Jilani Moula. Au Nord : Hér...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 113·fr
    ...Les plaques d'immatriculation sont placées aux endroits prévus par...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 32·fr
    ...La présente circulaire entre en vigueur à partir de la date de sa ...