Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 53·fr
    ...rs les plus étendus suivant l'article 10 des statuts de la sus-dit...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 39·fr
    ...ers vert 5- Modification des articles 2 et 7 des statuts. 201540...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 16·fr
    ...L'approbation de la modification de l'article 8 du statuts. 2015X0...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 27·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 300 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 21·fr
    ...our Augmentation de Capital (Article 164 du code des Sociétés com...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 36·fr
    ...- Amendement des articles 1 et 3 des statuts. - Mise à jour des st...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 9·fr
    ... le cahier des charges et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 2·fr
    ...tribué à ceux qui souhaitent participer. Contribuer à l'assiette d...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 11·fr
    ...e privé de l'Etat. Arrête : ARTICLE PREMIER. — Une révision de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 3·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 7·fr
    ...3) La modification de l'article 6 des statuts. En vertu du procès...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 12·fr
    ...ication des dispositions de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 10·fr
    ...s et sur la modification de l'article 6 des statuts. 2005T2018SAN...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 6·fr
    ...ransit de tout bien, produit, article ou marchandise tunisienne ou...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 34·fr
    ...- modification de l'article premier et sept des statuts de la soci...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 19·fr
    ...- De ce fait, les articles 6, 7 et 8 des statuts sont modifiés et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 13·fr
    ...L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. Ont été dép...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 34·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés de manière corréa...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 22·fr
    ...mentation Générale Drogueries Articles de ménages Fruits et légume...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 13·fr
    ...ous les actionnaires peuvent participer aux assemblées et ils ont ...