Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 8·fr
    ...Cette Coopérative a un Capital de (1.000 Dinars) divisé en 200 par...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr
    ...Cette Commission comprendra en outre avec voix délibérative les Se...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 24·fr
    ...tement au commerce, sans que cette énumération soit limitative. G...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr
    ...Attendu l'existence de 2 exemplaires déposés au tribunal commercia...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 42·fr
    ...de la Société, il appuie que cette Assemblée a : - reconnu la sin...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 39·fr
    ...1) la moitié indivise d'un immeuble urbain sis à La Goulette Rue d...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 9·fr
    ...Cette durée moyenne peut être réduite de six (6) mois au maximum p...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ...r le rapatriement de leurs recettes en devises, la banque centrale...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 7·fr
    ...nnexe n° 160) 161 - demande d'attestation de retraite ou de déclar...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 27·fr
    ...Toutefois, cette interdiction ne s'étend pas aux emprunts, découve...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 5·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Cité El Izdihar »; b...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...eing privé enregistré à la recette de Tunis, le 26 novembre 1981, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 4·fr
    ...s particulières d'insertion; cette liste est fixée annuellement pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 6·fr
    ... conformément aux tableaux et attestations de possession et de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 17·fr
    ...i que l'invitation à s'en acquitter dans un délai maximum de sept ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 85·fr
    ... | BEN HOURIA GAITH | | MANIETTE BENOIT OU ODILE | GASSOUMA MED ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 4·fr
    ...- l'immatriculation de la flotte, la livraison des papiers de bord...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 27·fr
    ...tré à SFAX le 9 Juin 1970, Recette des A.C. Folio 20 N° 20 et dépo...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 7·fr
    ...t de carrière et l'indice de cette intégration. ART. 3. — Les émo...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 35·fr
    ...², 6/ un bâtiment composé toilettes de 78 m², une parcelle pour co...